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Marques déposées par monsieur Paul MAURY
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Grains de Matière
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Grains de Matière
Monsieur Paul MAURY

Numéro de dépôt :
4403091
Date de dépôt :
09/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2027
Grains de Matière de Paul MAURY

Présentation de la marque Grains de Matière

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2017 par monsieur Paul MAURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Grains de Matière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Paul MAURY domicilié(e) La Garrigue Basse - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Paul MAURY domicilié(e) La Garrigue Basse - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

La marque Grains de Matière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grains de Matière arrivera à expiration en date du 9 novembre 2027.

Paul MAURY a également déposé les autres marques suivantes : Les Spirales , Le Pech des Cades


Monsieur Paul MAURY - La Garrigue Basse - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


Monsieur Paul MAURY - La Garrigue Basse - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.